Une contribution fixe annuelle forfaitaire (nous consulter) qui permet à l’adhérent de se référer de Recy’stem-Pro pour le traitement de ses produits en fin de vie, dans le respect de la réglementation (incluant la réalisation du bilan annuel consolidé à communiquer aux pouvoirs publics). Ce forfait inclut également la lettre d’information trimestrielle - Recy’stem-Pro-Info - et la réponse aux demandes d’information de l’adhérent.
et
Une contribution variable qui se compose :
a) des frais supportés par Recy’stem-Pro, pour le compte de l’adhérent, au prorata des types de produits usagés et des quantités traitées. Recy’stem-Pro prend en charge les DEEE sur ordre d’enlèvement de l’adhérent, organise la logistique, le suivi du traitement, les BSDI et délivre à l’adhérent un certificat de traitement.
Ces frais (logistique, transport, démantèlement, recyclage), après optimisation économique (proximité de traitement, appels d’offres groupés...) sont refacturés à l’identique.
et
b) d’un pourcentage sur le montant des marchés confiés par l’adhérent à Recy’stem-Pro, fonction du temps passé par le personnel pour la bonne exécution des demandes de traitement.